Actes bilatéraux

Pour les actes identiques réalisés sur des organes ou des sites anatomiques pairs, appelés “actes bilatéraux” :

• soit il existe un libellé d’acte unilatéral et un libellé d’acte bilatéral ; en cas de réalisation bilatérale, il convient de noter le code du libellé décrivant l’acte dans sa réalisation bilatérale,
• soit il existe un acte comportant la mention “unilatéral ou bilatéral” dans le libellé ou les notes s’y rapportant ; en cas de réalisation bilatérale, il convient de noter le code une seule fois,
• soit il existe un libellé sans précision de latéralité ; dans ce cas, ce libellé concerne un acte unilatéral ; pour coder la réalisation bilatérale de l’acte, quand celle-ci n’est pas interdite par les règles d’incompatibilités (article I-12), il convient de coder deux fois l’acte en respectant les règles d’association (articles I-11 et III-3).

Biopsies prostatiques par voie transrectale

2 possibilités :

• JGHJ001 (biopsie), code association 1 + YYYY028 (guidage échographique), code association 2
  76,80 + 37,80/2 = 95,70 €

  Ou

• JGHJ001 (biopsie), code association 1 + JGQJ001 (échographie endorectale), code association 2
  (impose un CR détaillé d’échographie)
  76,80 + 56,70/2 = 105,15 €

Commentaires :
Article III-3 : B) Pour l’association d’actes techniques(…) l’acte de guidage échographique ne peut être tarifé qu’avec les actes dont le libellé précise qu’ils nécessitent un guidage échographique.
L’association de deux actes au plus, y compris les gestes complémentaires, peut être tarifée. L’acte dont le tarif hors modificateurs est le plus élevé, est tarifé à taux plein, le second est tarifé à 50% de sa valeur.
Codes associations :
– Le code 1 signifie que l’acte est tarifé à 100%.
– Le code 2 signifie que l’acte est tarifé à 50%.

Montée de sonde JJ

• La sonde JJ (JCLE002), code d’association 1 : 91,33 €
  L’U.P.R. (JBQH002) : 46,55/2 €
  +/- Le supplément YYYY030 (image numérisée) : 6,65 €
  + Le supplément YYYY405 (produit de contraste) : 41,80 € + modificateur J (seulement pour YYYY405) !

Commentaires :
Voir : Urétéro-pyélographie rétrograde

Orchidectomie pour tumeur avec prothèse

Coder l’association :

• JHFA008 Orchidectomie élargie au cordon spermatique [Orchiépididymectomie], par abord inguinal
  avec
  JHLA005 Pose d’une prothèse de testicule, par abord inguinal
• et non pas : JHFA006 Orchidectomie avec pose de prothèse testiculaire, par abord inguinal

Prélèvement de spermatozoïdes

• YYYY027 Prélèvement de spermatozoïdes au niveau du testicule, de l’épididyme ou du conduit déférent, par abord direct
  – création CCAM V2 dans le chapitre 19.01.03 (et non dans le chapitre 09.02 AMP !)

Prostatectomie radicale

• 08.03.01.04 Vésiculoprostatectomie
  Coder éventuellement : curage lymphonodal abdominal (cf. 05.02.02.04)
  Ne pas oublier de coder l’éventuel curage en sus !

Règles d’incompatibilités (Article I-12)

Les règles de construction des actes techniques médicaux de la CCAM entraînent un certain nombre d’incompatibilités des actes entre eux. Celles-ci sont valables quel que soit le nombre d’intervenants.

Il est impossible de tarifer dans le même temps, l’association entre :

• des actes composant une procédure, telle que définie à l’article I-6 ci-dessus ;
• un acte incluant un autre acte, et ce dernier ;
• un acte comportant la mention “avec ou sans” un autre acte, et ce dernier ;
• un acte dont le libellé précise qu’il est réalisé postérieurement à un autre acte, et ce dernier ;
• des actes identiques :
  • réalisés sur le même site anatomique, à l’exception des actes réalisés sur la main et sur le pied,
  • dont les libellés comportent des informations numériques,
  • dont les libellés précisent la mention bilatérale ;
• des actes traduisant une même action ou une même finalité diagnostique ou thérapeutique sur le même site ;
• des pansement, immobilisation ou appareillage éventuel d’une part, et, d’autre part, des actes portant sur les tissus c’est à dire la peau et le tissu cellulaire sous cutané, ou portant sur les muscles, tendons, synoviales, ou sur les os, ou sur les articulations, ou sur les vaisseaux, ou sur les nerfs, sur le même site anatomique.
• Les incompatibilités d’association concernant un acte s’appliquent également aux actes dans lesquels il est inclus.
• A ces incompatibilités générales s’ajoutent celles liées au contenu précis de l’acte, explicitées dans son libellé ou dans les notes adjointes mentionnées à l’article I-13.

Urétérectomie segmentaire pelvienne avec réimplantation urétérovésicale et plastie de la vessie

• Urétérectomie segmentaire pelvienne avec réimplantation urétérovésicale et plastie de la vessie par mobilisation [vessie psoïque] ou allongement par lambeau pédiculé, par abord direct :
  Ne pas coder JCFA010 mais JCEA003

Urétéro-pyélographie rétrograde

• La montée de sonde à visée diagnostique (JCLE003) : 58,36 €
  L’urétéro-pyélographie rétrograde (JBQH002) : 46,55/2 €
  +/- Le supplément YYYY030 (image numérisée) : 6,65 €
  + Le supplément YYYY405 (produit de contraste) : 41,80 € + modificateur J (seulement pour YYYY405) !

Commentaires :
JBQH002 Urétéropyélographie rétrograde (UPR) : 46,55 €
[E, F, P, S, U, Z] (YYYY030, ZZLP025)
YYYY030 Supplément pour réalisation d’un examen radiographique à images numérisées : 6,65 €
[Y, Z]
Facturation : ne peut pas être facturé avec
– technique de numérisation secondaire des images,
– […]
Facturation : une seule fois par 24h et par patient, quel que soit le nombre d’actes réalisés
À ne pas confondre avec YYYY300 Supplément pour imagerie pour acte de radiologie interventionnelle, réalisée au bloc opératoire :106,40 €
[F, P, S, U, Z]
Facturation : amplificateur de brillance numérisée avec soustraction
ne peut être facturé avec les actes d’imagerie pour radiologie vasculaire et imagerie interventionnelle du 19.01.09.02
YYYY033 Guidage radiologique : 19,29 €
[E, F, P, S, U, Y, Z] Radioscopie de longue durée avec amplificateur de brillance
Facturation : ne peut pas être facturé avec un autre examen radiographique