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Mentions légales

Éditeur

Le site Urofrance.org est édité par l’Association Française d’Urologie (AFU).

L’AFU, Fondée en 1896 et soumise à la Loi du 1er juillet 1901
Reconnue d’utilité publique par décret du 22 novembre 1925
Dont la déclaration a été faite auprès de la Préfecture de Paris et dont l’approbation des modifications des statuts a été publiée au Journal Officiel le 1er juillet 2014
Et dont la domiciliation est sise Maison de l’Urologie, 11, rue Viète 75017 PARIS, Tel. 01 45 48 06 09
Représentée par le Pr Georges FOURNIER, agissant en qualité de Président.

Le Directeur de la publication du site Urofrance.org est le Pr Georges FOURNIER.

Hébergement

Le site Urofrance.org est hébergé par la société O2Switch, SARL au capital social de 100 000€ inscrite au RCS de Clermont Ferrand sous le numéro SIRET 510 909 807 00024, dont l’adresse est le 222 Bd Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand et le numéro de téléphone le 04 44 44 60 40.

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  • Droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés, l’autorité de contrôle compétente relative au traitement de vos Données Personnelles.

DPO (Data Protection Officer)

Le DPO de l’AFU est Alexandra Devillers, 11 Rue Viète, 75017 Paris, adevillers@afu.fr.

Conception / Réalisation

Le site Urofrance.org a été conçu et réalisé par l’agence de communication santé Med it up !, SAS au capital social de 10 000€, enregistrée au RCS de Rouen sous le numéro SIREN 888 838 885 et dont le siège social est localisé au 120 rue du champ des oiseaux, 76000 Rouen.

Rédaction

Journaliste Webmaster – Chargée de projet : Vanessa Avrillon

 

Clause type – Fouille de textes et de données

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE

La structure du Site ainsi que l’ensemble des contenus diffusés sur le Site sont protégés par la législation relative à la propriété intellectuelle.

Les photographies, illustrations, dessins ou tout autre graphique, documents, les signes, signaux, écrits, images, sons ou messages de toute nature figurant sur le Site (ci-après « les Contenus ») ne peuvent faire l’objet d’aucune reproduction ou représentation sans l’autorisation préalable expresse et écrite de AFU.

 

POLITIQUE FOUILLE DE TEXTES ET DE DONNEES EXPLORATION DE TEXTE

AFU s’oppose à toutes opérations de moissonnage et de fouille de textes et de données au sens de l’article L. 122-5-3 du code de la propriété intellectuelle.

Cette opposition couvre l’ensemble du Site et des Contenus auxquels il donne accès.

Toutes opérations de moissonnage et de fouille de textes et de données visant le Site et ses Contenus, y compris par des dispositifs de collecte automatisée de données constituent donc des actes de contrefaçon sauf obtention d’un accord spécifique formellement exprimé de AFU.

L’article R. 122-28 du code de la propriété intellectuelle précisant que l’opposition mentionnée au III de l’article L. 122-5-3 peut être exprimée par tout moyen, y compris par le recours à des conditions générales d’utilisation d’un site internet ou d’un service, l’absence de metadonnées associées au Site, répertoires du Site, Contenus du Site est sans incidence sur l’exercice du droit d’opposition exprimé par les présentes conditions générales d’utilisation.

Pour faciliter la lecture de ce droit d’opposition par tout dispositif de collecte automatisée de données, cette opposition est également exprimée ainsi exploration de texte.

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