Il existe depuis 2006 un décret définissant « l’accréditation des médecins et des équipes médicales exerçant en établissements de santé ». Ce socle réglementaire précise la notion d’équipe médicale comme les médecins d’une même spécialité exerçant en établissement de santé.

Les fondamentaux de l’accréditation sont retrouvés dans l’approche en équipe puisque les médecins de l’équipe mettront en œuvre un programme annuel défini par leur spécialité comportant un volet évaluatif par le repérage, l’analyse et la déclaration d’événements indésirables et un volet cognitif consistant à la mise en œuvre de recommandations et la réalisation d’activités favorisant le développement d’un socle de connaissances partagées.

Le programme OA AFU de l’accréditation en équipe comporte annuellement la déclaration d’un EIAS (évenement indésirable associé aux soins) par membre de l’équipe, le suivi et l’évaluation de deux recommandations, la participation à une activité de formation et une activité d’évaluation de pratique obligatoire spécifique d’ équipe.

L’équipe réalise chaque année une évaluation de sa réponse aux exigences du programme définit par l’organisme agréé. Cette évaluation, examinée par un expert de l’organisme agréé, permet de porter une appréciation externe sur le fonctionnement de l’équipe et sur l’implication individuelle de chaque médecin. Au vu de cette appréciation, la HAS délivre une attestation de réalisation de la démarche d’accréditation en équipe ainsi qu’un certificat individuel d’accréditation aux médecins.

Ce certificat permet d’obtenir pour les libéraux le remboursement partiel de sa prime de Responsabilité Civile Professionnelle et pour les hospitaliers fait partie des critères d’obtention de la part complémentaire variable.

Si vous êtes intéressés, déterminer dans votre équipe un référent. Celui-ci contactera les Gestionnaires de l’OA AFU (secretariat@urorisq.org) qui aiderons à la mise en route de l’accréditation en équipe.

Stéphane Bart, Bertrand Pogu
Gestionnaires OA AFU